Mentions légales

Ce site est opéré par la Sarl LCPM ART.

La société LCPM ART est une Sarl au capital de 10.000 €
RCS Paris 482 346 285 – SIRET : 482 346 285 00018
n° de TVA intracommunautaire : FR XX 482 346 285

Siège social : PARIS 6e  – Tel : +33 (0)1 46 57 53 53

Secteurs d’activités : Expertises amiables, expertises judiciaires, expert conseil de parties dans le cadre d’une affaire judiciaire ou d’un règlement extra-juiciaire, arbitrage, médiation, procédure participative.
Commerce d’objets, d’œuvres d’art et de produits en rapport avec la culture et les œuvres d’art.

1- Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de la Sté LCPM Art et/ou des auteurs concernés.

La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit de la société LCPM ART et/ou de l’auteur selon les cas.

Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties de ce site, à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d’auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’informations présentes sur ce site ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser ce site à des fins publiques ou commerciales.

2- Hébergement du site

Le site est hébergé sur les serveurs de la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, http://www.ovh.com

3- Traitement des données personnelles

Ce site ne pratique aucun traitement de vos données personnelles.

 

4- Politique des cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Il contient des données utilisateur permettant de faciliter votre navigation et de permettre certaines fonctionnalités telles que stocker le contenu d’un panier d’achat, enregistrer les paramètres de langue d’un site ou encore pour faire de la publicité ciblée.

Le site ne dépose pas de cookie sur votre machine

Notre site ne fait pas appel à la technologie des cookies et ne garde aucune trace de votre visite.